Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RSCI
Numéro de dépôt :
1566647
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1999
Présentation de la marque RSCI
Déposée le 22 décembre 1989 par SEBBAN Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RSCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RSCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSCI est expirée depuis le 22 décembre 1999.
SEBBAN Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22